Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BERTRAND
ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif) SUDALPARC

Numéro de dépôt :
98743409
Date de dépôt :
27/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque BERTRAND

Déposée le 27 juillet 1998 par la société ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif) SUDALPARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BERTRAND »

Le déposant est la société ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif) SUDALPARC domicilié(e) Bâtiment EMERAUDE, 145-195, Avenue Soubran, 06800 CAGNES-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 065 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque BERTRAND est expirée depuis le 27 juillet 2008.

ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif) SUDALPARC a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , ergo , batinox , AXEL , MODULA , T Tibiletti , TMB BAKING A GLOBAL CONCEPT , ALLIANCE , BREAD CAM


ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif) SUDALPARC - Bâtiment EMERAUDE, 145-195, Avenue Soubran, 06800 CAGNES-SUR-MER - France - SIREN 402065775


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 25 janvier 1999 - Renonciation totale n°270988 - Publication au BOPI 1999-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines mécaniques pour la fabrication du pain, machines pour l'industrie de la boulangerie, notamment diviseuses hydrauliques de pâte, façonneuses de pâte, tapis transporteurs de pâtons, chargeurs de pâtons, chambres de détente pour fournils, bouleuses de pâte, essoreuses de légumes, repose pâtons, mixeurs, laminoirs de pâte. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments de pesage, de mesurage et de contrôle (inspection), notamment pour l'industrie de la boulangerie ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Peseuses hydrauliques de pâte. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, notamment pour l'industrie de la boulangerie, installations sanitaires, appareils refroidisseurs d'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.